Déposée le 31 juillet 2008 par CGF CHARCUTERIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « La Bourgeoise du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est CGF CHARCUTERIETODO domicilié(e) 10 clement ader - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 895 135 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. coze julien domicilié(e) 10 clement ader - 62100 - CALAIS - France.
La marque La Bourgeoise du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGF CHARCUTERIE, SASU - 10 clement ader - 62100 - CALAIS - France - SIREN 324895135
M. coze julien - 10 clement ader - 62100 - CALAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683662 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'I.G.P “ lingot du Nord ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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